Mentions Légales DEPANOTO : pièces et accessoires pour voitures anciennes
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Edité par
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Hébergé par
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Création
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DEPANOTO
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OXATIS
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FORM@' WEB
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Christine BOUTET
4 rue de la Malerie 28400 Nogent-le-Rotrou
Tél : 02 37 52 43 25 Fax : 02 37 52 74 52
Email : info@depanoto.fr
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au capital de 895 084 €
13 Rue de la Butineuse 13015 Marseille
Tél : 0820 20 10 22
http://www.oxatis.fr
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au capital de 1 500 €
9 Rue du Flamant Rose 29900 Concarneau
Tel : 06 23 78 11 39
Email : carole@forma-web.net
http://www.forma-web.net
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RCS CHARTRES B 775 145 659 N° Siret : 775 145 659 000 22
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RCS Marseille N° Siret : 438 824 708 00046
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RCS Chartres N° Siret : 490 079 613 00017
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Déclaration CNIL :
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Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements mis en œuvre sur ce site ont fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1495435.
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Propriété intellectuelle :
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Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de Depanoto ou des partenaires qui auront autorisé Depanoto à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site Internet sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.
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